De la liberté du blogueur

A la fin du mois d’avril, une blogueuse nommée Jess a été mise à pied pour avoir tenu sur le site LePost.fr, une chronique régulière assez critique (mais toujours drôles) sur ses journées au travail. Réceptionniste dans l’hôtel d’une grande chaîne, la blogueuse dit n’avoir jamais publié d’éléments qui permettraient de reconnaître l’établissement ou ses employés. Mais sa hiérarchie pense le contraire. Vous pouvez retrouver les éléments de cette histoire ici ou bien .

Cet épisode relance le débat autour de la responsabilité de ceux qui s’expriment sur la Toile.

Les plus récentes générations d’internautes ont imposé de nouveaux usages : partager son savoir, commenter l’actualité, débattre, publier ses opinions et états d’âmes, etc, tout ça librement et en temps réel… Comment ? Et bien grâce aux Blogs (Skyblog, WordPress, Blogger,…), aux sites d’information ouverts aux internautes (LePost, Rue89, Come4News,…), aux réseaux sociaux (Facebook, Twitter, YouTube,…), aux forums de discussion, etc.

Créer un blog, est-ce risqué ? Proposer un contenu éditorial au public engage de sérieuses responsabilités que tout blogueur aurait tord d’ignorer ou de minimiser. (la grande majorité des éléments cités ci-dessous est valables pour les réseaux sociaux et sites d’informations ouverts aux internautes)

WordPress, Blogger, Sixapart, Dotclear,… permettent de créer un blog gratuitement en quelques minutes avec une facilité déconcertante. Mais la simplicité n’exonère pas le blogueur des devoirs qui incombent à tout Directeur de Publication (1)! Oui, c’est ainsi que le blogueur, même amateur, est considéré par la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN). Créer et gérer un blog, c’est être responsable des contenus publiés : ses propres billets bien sûr, les billets générés par les contributeurs autorisés et les commentaires laissés par les visiteurs. Aussi libre que soit la communication des pensées et des opinions en France, tout blogueur doit ainsi éviter les débordements suivants sous peine d’en assumer seul les conséquences juridiques  :

L’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, l’atteinte à la dignité humaine, la provocation à commettre des crimes et délits, toute forme d’injure, de diffamation ou de discrimination (sexuelle, religieuse,…). Enfin, il sera sage de ne pas “jouer” avec la présomption d’innocence et le secret de l’instruction sauf à en maîtriser parfaitement les subtilités… SI pour la presse papier, un contenu légalement répréhensible est prescrit 3 mois après sa publication la loi prévoit de prolonger ce délai à 1 an sur internet.

D’autres écueils, plus sournois, doivent eux aussi attirer l’attention du blogueur.

Le respect de la vie privée. Aborder la vie personnelle d’une personne identifiable sans son autorisation est tout simplement interdit… qu’il s’agisse d’un people ou d’un illustre inconnu.

La contrefaçon. Le simple fait de copier un billet ou un article comme celui que vous lisez et de le coller dans votre blog vous rend coupable de contrefaçon ! Même si vous avez l’obligeance de citer son auteur. En revanche, le droit de citation vous autorise à en tirer quelques courts extraits. Il faudra simplement y associer le nom de l’auteur et un lien menant vers “l’oeuvre” originale. De même, illustrer un billet avec une photo trouvée sur le Web est illégal ! Sauf si le billet consiste à analyser ou commenter la-dite photo. Là, c’est du droit à l’information.

L’usage d’un nom déposé (marque,…) est évidemment déconseillé; certains s’y sont essayés : Apple par exemple, a fait modifier tous les blogs et sites dont les noms utilisaient le terme “iPod”,  et la firme suisse Milka (les vaches mauves) n’a eu aucun mal a récupérer de force le nom de domaine Milka.fr qui avait pourtant été légalement acheté et exploité par une couturière prénommée Milka…

Parler du boulot ? Rien n’interdit de parler de son travail sur son blog. Chacun est libre en dehors de ses heures de bureau. Mais mieux vaut éviter de rendre la société identifiable car tout se complique lorsque les critiques sont de nature à déstabiliser ou dénigrer l’entreprise. Tout salarié a contractuellement un devoir de loyauté envers son employeur et les cas de représailles (licenciement, mise à pieds,…) consécutives à des dérapages éditoriaux se multiplient : De l’employée de Nissan Europe qui lâche sa colère et autant de noms sur son blog à la petite anglaise qui y critique gentiment ses supérieurs, les exemples sont maintenant légions. Dans tous les cas, l’employeur doit justifier le la sanction et prouver le trouble devant le juge si tout ça se termine aux prud’hommes. Quant aux fonctionnaires, ils ont un devoir de réserve qui leur interdit l’expression d’une quelconque opinion sur leur travail.

Et l’école ? Un mineur est soumis, en tant que blogueur, aux mêmes règles que les adultes. Si l’enfant est responsable pénalement, au niveau civil en revanche, les parents auraient à payer les dommages et intérêts réclamés par des professeurs injuriés sur un blog par exemple. Tout établissement scolaire est désormais censé réglementer officiellement l’utilisation des outils informatiques. Le non-respect du règlement entraînant les conséquences prévues par celui-ci (exclusion,…).

Quelques conseils pour bloguer tranquille :

Même si les thèmes abordés ont un caractère polémique, toujours peser ses mots et veiller à modérer les interventions extérieures, notamment les commentaires. Ceux-là peuvent techniquement être validés par l’administrateur avant ou après publication. Il est même envisageable d’interdire tout commentaire.

Si une personne visée par l’un de vos billets demande un droit de réponse (elle a 3 mois  après publication pour le faire), vous devez le lui offrir dans un délai de 3 jours.

Bloguer anonymement est autorisé. Dans ce cas, votre hébergeur doit disposer de toutes vos coordonnées. Lui donner de fausses informations est un délit (1 an d’emprisonnement et 75 000€ d’amende) et mieux vaut retenir qu’on n’est jamais anonyme sur le Net. L’adresse IP de votre PC sera toujours inscrite quelque part.

(1) Dans le cas de Jessi, c’est le Directeur de Publication du site LePost.fr (filiale du journal Le Monde) qui devra assumer les conséquences de l’affaire si la diffamation est avérée.

Pour en savoir plus :

Journal d’un avocat sur www.maitre-eolas.fr

Affaire de diffamation avec Monputeaux.com et son jugement commenté

Site poignée2cigares.com attaqué pour incitation au tabagisme

Le sous-préfet de Saintes limogé pour être sorti de son devoir de réserve

Loi sur la liberté de la presse

Dossier “je blogue tranquille” du Forum pour les Droits sur Internet

Guide du blogueur et du cyberdissident de Reporter sans frontières.

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